1 - ÉDITEUR
- Éditeur du Site : Éric Mok, Président
- Société : SASU Viaduct Violins
- Numéro de SIRET : 415 037 191 000 20
- Responsable éditorial : Guy Batifort
- Adresse : Espace Pitot. Bâtiment E. 230 Place J. Mirouze. 34000. Montpellier
- Email : contact@viaductviolins.com
2 - HÉBERGEMENT
- Société : NUXiT
- Adresse : 20 rue Albert Einstein, 77420 Champs sur Marne
- Site : https://www.nuxit.com/
3 - DÉVELOPPEMENT
- Développeur : Murelh Ntyandi
- Site : https://murelh.info
- Email : contact@murelh.info
5 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
5.1 Protection des contenus
L’ensemble des contenus publiés sur le site Viaduct Violins, incluant notamment les textes, notices biographiques, documents historiques, photographies, illustrations, bases de données ainsi que la structure du site, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Ces contenus constituent des œuvres originales protégées par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, traduction, republication ou mise à disposition sur un autre site, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur du site, est interdite.
Une simple mention de la source ne saurait valoir autorisation d’exploitation.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5.2 Textes et contenus documentaires
Les textes historiques, notices biographiques et contenus documentaires publiés sur le site Viaduct Violins sont des travaux originaux réalisés pour ce site.
Les citations courtes sont admises dans le cadre du droit de citation, sous réserve de la mention claire de la source.
5.3 Photographies et illustrations
Sauf indication contraire, les photographies publiées sur le site Viaduct Violins sont la propriété de Viaduct Violins.
Certaines images peuvent être publiées avec l’autorisation de tiers. Dans ce cas, le crédit est mentionné soit dans la rubrique Sources, soit directement sur la page de la photographie ou de l’illustration.
5.4 Base de données et structure du site
La structure du site, l’organisation des notices et la base de données documentaire constituent une œuvre protégée.
Toute extraction substantielle ou répétée des données du site, notamment par copie automatisée, constitution de bases de données dérivées, procédés de fouille de textes et de données (text and data mining), indexation automatisée ou utilisation des contenus pour l’entraînement de systèmes d’intelligence artificielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
5.5 Procédures en cas de reproduction non autorisée
En cas de reproduction ou de diffusion non autorisée des contenus du site, l’éditeur se réserve le droit d’engager toute démarche nécessaire pour faire cesser l’atteinte aux droits d’auteur, notamment des demandes de retrait auprès des éditeurs de sites concernés, des notifications aux hébergeurs, des demandes de suppression auprès des moteurs de recherche ou toute action juridique appropriée.
5.6 Litiges
Les présentes conditions du site sont régies par le droit français.
Toute contestation ou litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’éditeur du site.
La langue de référence pour le règlement de tout contentieux éventuel est le français.
Viaduct Violins réserve l’ensemble de ses droits, notamment en vertu du Code de la propriété intellectuelle.